Dossier d'enquête publique

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

ARRÊTE PRESCRIVANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE

Note technique de présentation

PROJET ARRÊTE LE 04/11/2020

- RÈGLEMENT ÉCRIT

ZONAGE DU TERRITOIRE 1

ZONAGE DU TERRITOIRE 2

ZONAGE DU TERRITOIRE 3

ZONAGE DU TERRITOIRE 4

- ZONAGE DE LA COMMUNE

- LISTES DES PIÈCES

- RAPPORT DE PRÉSENTATION DIAGNOSTIC

- RAPPORT DE PRÉSENTATION JUSTIFICATIONS

- RAPPORT DE PRÉSENTATION EE

- PLU PADD

- PLU OAP

ANNEXES DU PLU

LISTE ANNEXES

1. Annexes sanitaires :

- NOTICE SANITAIRE

- PLAN RÉSEAU EAU POTABLE

- RAPPORT CONTRÔLE DU SERVICE

- PLAN CAPTAGE EAU POTABLE

- PLAN RÉSEAU EAUX USÉES 1

- PLAN RÉSEAU EAUX USÉES 2

- PLAN RÉSEAU EAUX USÉES 3

- PLAN RÉSEAU EAUX USÉES 4

2. Servitudes d'utilité publique :

- LISTES DES SUP

- PLANS DES SUP

3. PPRI vallée de l'Indre :

- RÈGLEMENT PPRI INDRE

- PLANS PPRI INDRE

4. Carte de l'aléas retrait gonflement des argiles

- ALÉAS RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES

- PLAQUETTE RÈGLEMENT ARGILE

 

Autres :

- CLASSEMENT SONORE DES ROUTES

- ZAC DE LA LOGE

 

ANNEXES AU DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE

- 1.a. Arrêté d'enquête publique et note COVID

- 1.b. Arrêté d'enquête publique et note COVID

- 2. Délibération de prescription de la Révision Générale du PLU

- 3.a. Délibération d'arrêt du projet de PLU et Bilan de concertation annexé

- 3.b. Délibération d'arrêt du projet de PLU et Bilan de concertation annexé

- 4. Avis de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale (MRAE)

- 5. Avis d'enquête publique

- 6. Localisation des affichage de l'avis d'enquête

- 7. Copie des publications presse de l'avis d'enquête

- 8. Avis des Personnes Publiques Associées

SYNTHESE PROJET PLU